Limitation de responsabilité et politique de confidentialité
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Merci de visiter notre site et de prendre connaissance de notre politique de confidentialité et de droits d’auteur. Le site Toxquebec ne place aucun témoin (« cookie ») permanent sur les disques durs des utilisateurs. Toutefois, le site contient des liens vers d’autres sites.
Certains sites peuvent placer des témoins permanents ou temporaires dans les disques durs des ordinateurs des visiteurs. Pour plus d’informations, il serait bon de lire la politique de confidentialité de ces sites. De plus, aucun renseignement personnel n’est recueilli à moins d’un consentement préalable de l’internaute.
Les informations transmises automatiquement entre ordinateurs ne permettent pas de vous identifier personnellement. Elles ne sont recueillies qu’en raison des exigences technologiques inhérentes à la navigation sur internet et sont utilisées à des fins statistiques.
Si vous nous transmettez des renseignements personnels
Si vous choisissez de nous transmettre de l’information personnelle (par courriel, à la boîte de courrier [email protected], en soumettant un témoignage, une question ou en laissant un message sur le forum) nous n’utilisons que l’information requise pour répondre à votre message et permettre d’y donner suite. Les messages électroniques sont traités avec les mêmes mesures de confidentialité que le courrier postal.
Liens vers d’autres sites
Notre site propose des liens vers les sites pertinents en matière de lutte aux dépendances. Au moment de quitter le site de Toxquebec, les renseignements échangés ne sont plus assujettis à la politique de confidentialité de Toxquebec mais à celle du site privé, le cas échéant.
Droits de propriété intellectuelle
Les informations contenues dans le présent site sont la propriété de Toxquebec qui en détient les droits de propriété intellectuelle. À moins d’avis contraire, les droits de Toxquebec s’appliquent à tous les documents, données, compilations et autres œuvres qui y sont diffusées. Ces droits comprennent notamment les droits d’auteur, les marques de commerce et les brevets d’invention. À titre d’exemple, les compilations de données et d’informations contenues dans le site sont des œuvres protégées par droit d’auteur au même titre qu’une œuvre multimédia, littéraire, musicale ou artistique.
Quiconque peut, sans autorisation ni frais, mais à la condition de mentionner la source, reproduire sous quelque support ou télécharger les documents, données, compilations et autres œuvres dans ce site, sauf s’il le fait à des fins de commercialisation. Dans ce cas, une autorisation préalable doit être obtenue de la part de Toxquebec
L’utilisation des objets couverts par de tels droits par une tierce personne doit, sauf indication contraire, faire l’objet d’autorisations, licences, permissions ou concessions d’intérêt de la part du titulaire des droits. C’est notamment le cas de la reproduction, du stockage ou de la mise en mémoire à des fins autres que celles strictement permises.
Ainsi, quiconque envisage ou désire, à des fins de commercialisation, reproduire, stocker, télécharger, traduire, représenter en public des sons ou images ou communiquer par télécommunication quelque document, donnée ou autre contenu de ce site doit obtenir l’autorisation préalable de Toxquebec.
De plus, lors de l’utilisation de ces œuvres, au sens large, quiconque ne peut ni en soustraire le nom de l’ayant droit ni modifier le contenu, par addition, suppression ou autrement, sans porter atteinte aux droits moraux.
Toxquebec garantit l’intégrité de l’information au moment précis où elle apparaît au site et non ultérieurement; il ne se porte aucunement garant de quelque document, donnée ou autre contenu dès que celui-ci est altéré ou modifié de quelque manière, après téléchargement ou non. De plus, en cas de divergence entre un texte officiel et le contenu de ce site, le texte officiel a préséance.
Publications contenues dans la bibliothèque virtuelle
Toxquebec met à la disposition des internautes la revue à « L’usage des drogues et la toxicomanie » et d’autres publications dans sa bibliothèque virtuelle. La propriété intellectuelle de ses œuvres relève de leurs auteurs respectifs. L’utilisateur voudra bien se référer aux dispositions de protection des droits de propriété intellectuelle.